Jean-Baptiste Lanfranchi

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De: LANFRANCHI (Jean-Baptiste)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « François-Régis de GRIMAUDET de ROCHEBOUET, Valéry JARDIN, Anne-Sophie PHILIPPOTEAUX, Thomas AMICE, Charles DUPIF, Anne LUTUN-LE MAGNENT et Sébastien DENOITS, notaires associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000043110286(source JORF)
nomination
10 Février 202110/02/2021
De: LANFRANCHI (Jean-Baptiste)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Maîtres Frédéric FOUCHER, Xavier LÉVÊQUE et Jean-Baptiste LANFRANCHI, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000043110286(source JORF)
cessation de fonction
10 Février 202110/02/2021
De: Lanfranchi Jean-Baptiste
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
Gamel-Derouineau
Jean-Christophe
NIGEND : 174 223NLS : 8 027 937
INTJ1707217S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Lanfranchi Jean-Baptiste
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1714437S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Lanfranchi Jean-Baptiste
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517101S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Lanfranchi Jean-Baptiste
Objet:
prime de résultats exceptionnels
D Eusanio Nicolas
Nigend : 228057Nls : 8076195
INTJ1308886S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Lanfranchi (Jean-Baptiste)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: LANFRANCHI (Jean-Baptiste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Frédéric FOUCHER, Odile JACQUEMARD et Xavier LÉVÊQUE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Havre (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000026283949(source JORF)
nomination
14 Août 201214/08/2012
De: LANFRANCHI (Jean-Baptiste)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée de notaires Les Notaires du quai Voltaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000026283949(source JORF)
cessation de fonction
14 Août 201214/08/2012
De: Lanfranchi Jean-Baptiste
Objet:
au grade de major
date_debut="2011-09-01"
IOCJ1103239S(source BOMI)
promotion
15 Juin 201215/06/2012
De: Lanfranchi Jean-Baptiste
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: LANFRANCHI (Jean-Baptiste)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric ROIENA, Vincent ROUSSEL et Stéphane ZECEVIC, notaires
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000022839506(source JORF)
nomination
22 Septembre 201022/09/2010
De: Lanfranchi (Jean-Baptiste)
(Syndicat des travailleurs corses [STC])
Objet:
pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande dans le ressort de la direction intergérionale des affaires maritimes de Marseille
représentant les armateurs et les personnels navigants
b) Représentants du personnel navigant
Membres titulaires
Groupe:
Direction intergérionale des affaires maritimes de Marseille
duree="trois ans"
JORFTEXT000000199966(source JORF)
nomination
28 Février 199728/02/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.